Herve Pignon


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PIGNON Herve
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2015
Liste utile
INTC1514645A(source BOMI)
inscription
17 Août 201517/08/2015
De: Pignon (Hervé, Joseph, François)
directeur régional d'une agence de l'environnement et de maîtrise de l'énergie ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: PIGNON (Hervé, Léon, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé PIGNON et François Marie BIENVENÜE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Romillé (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000023398385(source JORF)
cessation de fonction
11 Janvier 201111/01/2011
De: Pignon (Hervé, Léon, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Yves Guillas et Hervé Pignon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Port-Louis (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000000736462(source JORF)
cessation de fonction
22 Avril 199522/04/1995
De: Pignon (Hervé, Léon, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves Bataille et Jacques Bataille, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Romillé (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000553615(source JORF)
nomination
22 Avril 199522/04/1995
De: Pignon (Hervé, Léon, René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Gilles (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000724533(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 199212/05/1992
De: Pignon (Hervé, Léon, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Yves Guillas et René Heux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Port-Louis (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000000175907(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.